Du 5 au 8 décembre 2011

Procés-verbaux du Région de la capitale nationale

Réunion du Conseil exécutif national

Du 5 au 8 décembre 2011

Ottawa (ON)

Président John MacLennan Président national
Membres Mary Chamberlain Vice­présidente exécutive
  Debbie Graham Vice­présidente   (T.-N.-L/N.-B.)
  Terry Kiley Vice-président (N.-É.)
  Philippe Turcq Vice­président (QC)
  Paulette Barker Vice­présidente (RCN)
  Arlene Preston Vice­présidente (ON)
  Randy Walker Vice-président (MB/SK)
  June Winger Vice­présidente (AB/Nord)
  T. Mark Miller Vice­président (BC)
  Daniel Verreault Vice­président (FNP)
  Clay Joyce Vice-présidente (CST)
  Gloria Kelly Conseillère en droits de la   personne
Secrétaire de séance Sandra Montpetit  

 

Les VPA suivants étaient également présents à l’occasion de cette première réunion du Conseil exécutif national sous son nouveau mandat :

 

Daniel Frost Région de T.-N.-L./N.-B.
Gerry McEachern Région de la N.-É.
Michel Allard Région de QC
Enza Ricci RCN
Della Bennett Région du MB/SK
Carla Van Dyk Région AB/Nord
Randy Stevens Région de la C.-B.
Louise Courbron FNP
Terri Tomchyshyn CST
Glenn Standen Substitut de la conseillère   en droits de la personne

 

 

 

 

 

MOT D’OUVERTURE

 

Le président national souhaite aux membres la bienvenue à la réunion d’automne du Conseil exécutif national. Les vice-présidents adjoints se réunissent pour la première fois sous le nouveau mandat, conformément à une résolution qui a été adoptée à la convention triennale. Le président national MacLennan prête le Serment d’office devant les personnes présentes.

 

On lit la déclaration concernant le harcèlement. Gloria Kelly, conseillère en droits de la personne, est choisie comme intervenante.

 

Les heures des séances sont fixées comme suit :

 

Lundi 5 décembre, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h à 17 h

Mardi 6 décembre, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h à 17 h

Mercredi 7 décembre, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h à 17 h
Jeudi 8 décembre de 9 h à 11 h 30 et de 13 h à 17 h.

Vendredi 9 mai, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h jusqu’à ce que la séance soit levée.

 

L’ordre du jour est adopté avec quelques légères modifications.

 

Le procès-verbal de la réunion précédente qui a eu lieu en août est examiné et adopté.

 

 

AFFAIRES ANTÉRIEURES

 

La VP – FCEI Graham demande quels sont les renseignements à fournir aux propriétaires d’entreprises qui soutiennent la FCEI. La VPE Chamberlain explique que ces renseignements ont déjà été envoyés avec la pétition aux membres du Conseil exécutif national, a qui on a également fait parvenir des documents et des hyperliens à caractère informatifs. L’information sera de nouveau envoyée pour s’assurer que tout le monde l’a bien reçue.

 

Ce point sera abordé plus tard au courant de la semaine.

 

 

RAPPORTS RÉGIONAUX

 

Terre­Neuve-et-Labrador/Nouveau­Brunswick – La VP Graham présente son rapport écrit.

m/a/a  Graham et Miller

 

Une minute de silence est observée pour honorer la mémoire de Nancy Riche, une remarquable activiste syndicaliste qui nous a quitté au début de l’automne.

VC 1 – MOTION ADOPTÉE

 

Nouvelle-Écosse – Le VP Kiley présente son rapport écrit.              m/a/a Kiley et Chamberlain

 

                                                                                                            VC 2 – MOTION ADOPTÉE

 

Ontario – La VP Preston présente son rapport écrit.                        m/a/a Preston et Chamberlain

 

La section locale 641 a été placée sous tutelle et un comité a été chargé d’examiner les conclusions et de produire un rapport d’ici le 9 février 2012.

VC 3 – MOTION ADOPTÉE

 

BUREAU NATIONAL

 

Rapport de la vice-présidente exécutive                           m/a/a Chamberlain et Walker

 

La VPE Chamberlain présente son rapport écrit qui fait également le point sur les activités du Comité COMTRA et sur les rapports d’ASS.

 

La VPE Chamberlain explique que le Comité permanent de la discipline de l’AFPC examine le règlement 19. Les recommandations préconisent que soit mise en place une formation pour effectuer les enquêtes disciplinaires. La VPE Chamberlain se demande si l’UEDN pourrait au besoin emprunter le module de l’AFPC. Il est décidé après discussion que l’UEDN continuera à se pencher sur la création d’un module sur les différents types d’enquêtes disciplinaires qui reposera sur la politique sur le harcèlement ainsi que sur les statuts de l’UEDN.

 

La VPE Chamberlain annonce que les statuts et la politique sur le harcèlement sont mis à jour à la suite du récent congrès, et que COMTRA continuera à travailler sur une formation concernant le harcèlement et les intervenants.

VC 4 – MOTION ADOPTÉE

RAPPORTS RÉGIONAUX

 

RCN – La VP Barker présente son rapport écrit.

m/a/a Barker et Chamberlain

 

La VP Barker a assisté à la cérémonie organisée à l’occasion des 10 ans du Programme de retour au travail, mais elle informe les participants que certains membres de syndicats ont refusé d’y participer sous prétexte que le programme n’aurait, selon eux, pas porté ses fruits. L’UEDN ne s’y est pas présentée depuis 2009.

VC 5 – MOTION ADOPTÉE 

Centre de la sécurité des télécommunications – La VP Joyce présente son rapport écrit.

m/a/a Joyce et Allard

 

La section locale vient d’élire son nouveau conseil exécutif. La VP Joyce salue les efforts et le dévouement dont a fait preuve le confrère Smeaton à l’échelle régionale et locale au cours des 8 dernières années, étant donné qu’il n’a pas souhaité se représenter aux élections du conseil exécutif.

VC 6 – MOTION ADOPTÉE

 

Conseillère en droits de la personne – La CDP Kelly présente son rapport écrit.

m/a/a – Chamberlain et Joyce

 

VC 7 – MOTION ADOPTÉE

 

RAPPORTS PERMANENTS

 

Santé et sécurité – La VP Graham présente son rapport écrit.

m/a/a  Graham et Winger

 

La VP Graham remarque que de nombreux membres de comités représentant les syndicats sont nommés par leur employeur. Le problème semble se retrouver dans plusieurs régions et on décide après discussion que les comptes rendus de TOUS les comités en milieu de travail lui seront envoyés de manière à surveiller le problème de plus près.

 

Étant donné que la conférence sur la santé et la sécurité de l’UEDN aura lieu au au printemps prochain, les points à l’ordre du jour sont passés en revue et il est décidé qu’un point sur la maladie mentale en milieu de travail devrait être ajouté, compte tenu de l’importance du sujet.

VC 8 – MOTION ADOPTÉE

 

Programme des membres pour le congrès triennal de l’AFPC de 2012 – Exposé de Sarah Bélanger, de l’AFPC

 

La consœur Bélanger présente les faits saillants d’une enquête actuellement menée par l’AFPC pour mobiliser les membres autour de leurs centres d’intérêt pour le prochain mandat. Ces éléments sont en voie d’être compilés en vue du prochain congrès. L’enquête prendra fin le 6 janvier 2012.

 

PAE – Le VP Walker présente son rapport écrit.                   m/a/a Walker et Chamberlain

 

Le VP Walker explique que la mise en place d’un numéro 1-800 pose toujours problème. On discute également du fait qu’il y a une rupture avec le programme en tant que tel, et avec les AO spécialement formés pour le mettre en œuvre.

VC 9 – MOTION ADOPTÉE

 

RAPPORTS RÉGIONAUX

 

Québec – Le VP Turcq présente son rapport écrit.                           m/a/a – Turcq et Joyce

 

VC 10 – MOTION ADOPTÉE

 

Rapport permanent sur le mieux-être des FR – Le VP Walker présente son rapport écrit.

m/a/a Walker et Turcq

 

Le Comité souhaite saluer le remarquable travail que le confrère Elder a fourni pour organiser le Firefit Challenge qui s’est tenu en septembre 2011 à Medicine Hat, en Alberta.

VC 11 – MOTION ADOPTÉE

 

 

MARDI – 6 DÉCEMBRE 2011

 

RAPPORTS RÉGIONAUX

 

Fonds non publics – Le VP Verreault présente son rapport écrit.

m/a/a Verreault et Barker

VC 12 – MOTION ADOPTÉE

 

Manitoba/Saskatchewan – Le VP Walker présente son rapport écrit ainsi que son rapport sur le SOFT                                                                                                  m/a/a Walker et Turcq

VC 13 – MOTION ADOPTÉE

 

Alberta/Nord – La VP Winger présente son rapport écrit.

m/a/a – Winger et Walker

 

La VP Winger soulève le problème des arriérés de salaires qui touche les membres de sa région occupant un poste de suppléant ou ayant effectué des heures supplémentaires qui ne leur ont pas été payées. Les participants expliquent que ce problème est récurrent dans toutes les régions bien qu’il ait été porté à l’attention des CRSP, et que ce n’est pas le transfert provisoire des conseillers en rémunération qui va arranger les choses. Il faut trouver une solution.

 

VC 14 – MOTION ADOPTÉE

 

VP Barker présente un avis de motion.

RAPPORTS RÉGIONAUX

 

Colombie-Britannique – Le VP Miller présente son rapport écrit.  m/a/a – Miller et Turcq

 

VC 15 – MOTION ADOPTÉE

 

 

AFFAIRES NOUVELLES

 

Motion de réexamen de la possibilité de joindre le sous-comité des RH

m/a/a Chamberlain et Preston

« ATTENDU QUE l’UEDN s’est retirée du sous-comité des RH du CCSP du Ministère en juin 2010, considérant que le comité manquait de fermeté, de compétence et de valeurs pour protéger ou améliorer les droits et la qualité de vie des membres de l’UEDN;

ATTENDU QUE le sous-comité des RH du CCSP sera appelé à devenir le comité de réaménagement des effectifs (CRE) du Ministère durant la période de mise en œuvre des restrictions budgétaires à l’ordre du jour;

ATTENDU QUE l’UEDN représente la majorité des fonctionnaires de la Défense nationale;

ATTENDU QUE les syndicats et les représentants d’agents négociateurs plus modestes jouissent à l’heure actuelle du plein droit de parole et de vote sur toutes les questions et les décisions du CRE, quelle que soit l’appartenance des membres concernés;

IL EST RÉSOLU QUE l’UEDN réintègre le sous-comité des RH avec le plein droit de parole et de vote;

IL EST ÉGALEMENT RÉSOLU QUE le président national de l’UEDN représente l’Union lors des réunions du sous-comité des RH du CCSP

IL EST ÉGALEMENT RÉSOLU QU’en cas de consensus, le Conseil exécutif national de l’UEDN peut se retirer du sous-comité des RH du CCSP sans adopter de résolution.

VC 16 – MOTION ADOPTÉE

 

Présentation du nouveau site Internet de l’UEDN par Steve Webb

 

Steve Webb, expert consultant, présente dans les grandes lignes le lancement prochain d’un nouveau site Internet de l’UEDN qui sera plus convivial et offrira un forum de discussion. Le lancement est prévu pour le 1er janvier 2012.

 

AFFAIRES ANTÉRIEURES

 

Point de la conseillère en droits de la personne sur le rapport « Lever les obstacles »

m/a/a Chamberlain et Turcq

 

La conseillère en droit de la personne Kelly présente quatre recommandations issues d’un rapport préparé par la consœur Shirley Ryan qui avait été étudié lors de la dernière réunion du Conseil exécutif national. L’examen avait à l’époque été renvoyé au Conseil exécutif national dans le cadre de son nouveau mandat.

 

Motion de division                m/a Chamberlain et Walker                          MOTION ADOPTÉE

 

Recommandation no 1 : que l’équipe des droits de la personne formée de conseillers nationaux et de coordinateurs régionaux se réunisse sur deux jours pour évaluer les enjeux actuels et les nouveaux défis, pour écouter un intervenant qui viendra présenter un point d’actualité en matière de droits de la personne, et pour planifier les mesures à prendre pour l’année suivante. On estime à 46 100 $ le coût de ces réunions pour 2012 et 2013.

VC 17 – MOTION ADOPTÉE

 

Recommandation no 2 : qu’une demi-journée lors de la conférence des présidents des sections locales soit chaque année consacrée à des séances d’information en matière de droits de la personne à l’occasion desquelles des intervenants ou des groupes d’experts viendront faire le point sur les principaux enjeux actuels. Le président assumant, dans la majorité des sections locales, les fonctions relatives aux droits humains, il est décidé qu’il est le mieux placé pour relayer l’information vers les sections locales. On estime que les frais devraient se chiffrer à 1 000 $ pour les personnes qui interviendront à l’occasion de la conférence des présidents des sections locales en 2012 et 2013.

  1. VC 18 – MOTION REJETÉE

 

Recommandation no 3 : que les coordinateurs régionaux des droits de la personne visitent les sections locales une fois par an en région. Cela pourrait être fait en coordination avec les vice-présidents durant la période de l’assemblée générale annuelle, dans la mesure où cet événement rassemblera probablement plus de membres. On estime à 30 000 $ les coûts pour 2012 et 2013.

 

Motion de modification de la première phrase en ajoutant « visitent les sections locales à leur demandeune fois par an ».                                 m/a Chamberlain et Kiley   VC 19 – MOTION ADOPTÉE

 

Recommandation no 4 : que tout au long de leur mandat, les membres de l’équipe des droits de la personne assistent à la conférence et aux ateliers sur les enjeux relatifs aux droits humains pour que nous restions au fait des défis actuels et émergents qui pourraient avoir des répercussions sur notre syndicat et sur nos membres. On estime à 42 000 $ le coût des conférences et des ateliers de sensibilisation pour 2012 et 2013.   VC 20 – MOTION ADOPTÉE

 

 

RAPPORTS PERMANENTS

 

Commandement aérien – La VP Preston présente son rapport écrit.

m/a/a Preston et Miller   VC 21 – MOTION ADOPTÉE

 

 

Statuts – Le VP Miller présente son rapport écrit.               m/a/a – Miller et Turcq

 

Le Comité présente une ébauche qui servira de point de départ à la création d’un babillard électronique sur le nouveau site Internet de l’UEDN. On aborde la question de la responsabilité de l’UEDN concernant les commentaires publiés par des membres sur le forum et sur la façon dont ils seront modérés. Le Bureau national fera appel à un avocat pour restreindre la responsabilité de l’Union. La question de la surveillance du forum sera soumise au Comité COMTRA.      VC 22 – MOTION ADOPTÉE

 

Jeunes travailleurs – La VP Barker présente son rapport écrit.                   m/a/a – Barker et Turcq

 

La VP Barker informe les participants que l’AFPC cherche à repousser de 30 à 35 ans la limite d’âge de ce groupe et espère que l’UEDN lui emboîtera le pas. Une motion sera préparée en ce sens et présentée lors de la reprise des débats le lendemain.

VP 23 – MOTION ADOPTÉE

 

Demande de réintégration d’un membre de la section locale 60303

m/a/a Graham et Walker

 

La VP Graham donne aux participants quelques renseignements sur le confrère Jeff Richards, qui souhaite être de nouveau admis en tant que membre en règle après avoir été radié pour avoir brisé la grève.

 

Une motion est présentée pour réintégrer ce membre.

Motion de renvoi de la question avec des instructions.        m/a/a Winger et Chamberlain

MOTION ADOPTÉE

MERCREDI 7 DÉCEMBRE 2011

 

Le procès­verbal de la veille est examiné et adopté avec des changements mineurs.

 

Épinglettes d’ancienneté de l’UEDN – VP Kiley

 

Épinglettes remises au bout de 30 ans de service : Le VP Kiley présente au Comité le document décrivant la procédure de remise d’épinglettes.

 

Motion de modification d’un sous-paragraphe « L’épinglette et le certificat ne seront remis qu’à un membre actif en règle qui n’a pas été sanctionné pour avoir enfreint les statuts de l’UEDN ou ceux de l’AFPC ».

m/a/a Chamberlain et Graham

VC 24 – MOTION ADOPTÉE

 

Épinglettes remises au bout de 10, 15, 20 et 25 ans de service : Le VP Kiley présente au Comité le document décrivant la procédure de remise d’épinglettes.

 

Motion de renvoi du document concernant les épinglettes remises au bout de 10, 15, 20 et 25 ans de service.  m/a Walker et Preston                MOTION ADOPTÉE

 

Motion de réexamen du document concernant les épinglettes remises au bout de 30 ans de service présentée par le VP Turcq.

Membres à vie                                                                                   m/a/a – Barker et Joyce

Le VP Barker présente les deux candidats nominés pour devenir membres à vie. Les personnes retenues à l’issue de votes au scrutin secret sont :

 

la consœur Donna Gourley, de la section locale 80406, en Nouvelle-Écosse

et le confrère Wayne Little, de la section locale 80407, en Nouvelle-Écosse.

 

Motion de destruction des bulletins.

 

Bourses d’études – Le VP Joyce annonce aux participants qu’il y avait 10 demandes au total. Toutes étaient dignes d’intérêt, mais seules les quatre personnes suivantes se sont vues remettre la bourse d’études de 2 000 $ :

 

Elaine Hoyeck, de la section locale 406, en Nouvelle-Écosse, a reçu la bourse Ken Green;

Claire Smeaton, de la section locale 654, CST, a également reçu la bourse Ken Green;

Amy Johnson, de la section locale 629, en Ontario, a reçu la bourse Gary Smith;

Derek Megrath, de la section locale 629, en Ontario, a reçu la bourse Bob Percher.

VC 25 – MOTION ADOPTÉE

 

Rapport financier – Le VP Turcq présente le rapport écrit du Comité et les états financiers datant du 31 août 2011. On demande quelques éclaircissements sur le coût des négociations du CST ainsi que sur la formation offerte au CST et au FNP. Le VP Turcq se renseignera sur ces points.

 

 

Centralisation de la paye et de la rémunération Présentation d’Howie West, de l’AFPC

 

Le confrère West fait rapidement le point sur le transfert provisoire des conseillers en rémunération à Miramichi.

 

 

 

JEUDI 8 DÉCEMBRE 2011

 

Structure des groupes professionnels Exposé de Seth Sazant et de David Orfald, de l’AFPC

 

Une analyse de la nouvelle structure des groupes professionnels qu’on propose d’adopter est soumise à la discussion.

 

 

Construction de Défense Canada Exposé de Tim McGrath, expert en la matière

 

Tim McGrath récapitule les conclusions auxquelles il a aboutit après avoir visité plusieurs bases dans différentes régions l’année dernière, en compagnie du VP Turcq.

 

 

Section locale 60303 – Confrère en phase terminale

 

La VP Graham informe les participants que le confrère Stephen Beyer, un membre à vie dévoué de l’UEDN, est en phase terminale. La VP Graham a présenté quelques documents historiques de l’UEDN dont le confrère Beyer souhaite faire don au Bureau national pour qu’il les garde en lieu sûr. Il souhaite également que l’écusson de l’UEDN soit inscrit sur sa stèle. Le Bureau national assumera une partie des frais.

 

 

Motion pour repousser la limite d’âge des jeunes membres à 35 ans                                         m/a Barker et Turcq

 

La motion présentée par la VP Barker pour repousser la limite d’âge des représentants des jeunes travailleurs de 30 à 35 ans est jugée irrecevable par le président national. La VP Barker conteste en arguant qu’il est difficile de retenir les jeunes membres. La position du président est appuyée à l’issue du vote.

 

Épinglettes d’ancienneté de l’UEDN – VP Kiley

 

Le VP Kiley, président du Comité des récompenses et titres honorifiques, présente les nouvelles instructions qui ont été adoptées.

VC 26 – MOTION ADOPTÉE

 

 

Demande de réintégration d’un membre de la section locale 60303                                   m/a/a Graham et Chamberlain

 

La VP Graham présente la nouvelle version de la résolution ainsi que des renseignements généraux pour soutenir la motion de réintégration de ce membre — motion qui sera soumise prochainement au CNA.                                                                                                                                                                                                                           VC 27 – MOTION ADOPTÉE  

 

Conférence des présidents des sections locales

 

Le président national informe les participants que la Conférence des présidents des sections locales de l’UEDN devrait a priori avoir lieu à Ottawa les 26 et 27 avril pour coïncider avec le Congrès de l’AFPC qui se tiendra la dernière semaine d’avril. Un caucus de l’UEDN sera également organisé le 28 avril à l’intention des délégués qui assisteront au congrès.