Du 12 au 14 décembre 2016

Procès-verbal exécutif national
  • Réunion du Conseil exécutif national

    12-14 décembre 2016

    Ottawa (Ontario)

    Président John MacLennan Président national
    Membres June Winger Vice-présidente exécutive
    Dan Frost Vice-président (T.-N.-L. et N.-B.)
    Terry Kiley Vice-président (N.-É.)
    Philippe Turcq Vice-président (Qc)
    Paulette Barker Vice-présidente (RCN)
    Serge Desbiens Vice-président (Ont.)
    Mona Simcoe Vice-présidente (Man. et Sask.)
    Brenda Ebear Vice-présidente (Alb. et Nord)
    T. Mark Miller Vice-président (C.-B.) – absent le 12 déc. au matin
    Tamara Lindsay Vice-présidente (FNP)
    Monty Montgomery Vice-président (CST)
    Gloria Kelly Conseillère en droits de la personne
    Secrétaire de séance Sandra Montpetit

    MOT D’OUVERTURE

    Le président national souhaite la bienvenue aux membres à la réunion automnale du Conseil exécutif national et commence par faire le point sur les dernières réunions avec le Ministère, notamment avec le sous-ministre, au cours desquelles les contrats de partenariats public-privé et les contrats de soutien en service ont fait l’objet de discussions, ainsi que sur la réunion avec l’hon. Andrew Leslie (whip du parti libéral chargé de la défense) en présence des agents négociateurs du MDN et de Leslie.  Pour terminer, il est prévu que le président national MacLennan et Jerry Ryan, président du CMTCM (E), se présentent et témoignent devant le Comité permanent de la défense nationale au printemps.

    Le président national a reçu un courriel du Ministère qui confirme que les 15 postes à durée déterminée de FR à Esquimalt seront convertis en postes à durée indéterminée puisqu’ils ont été déclarés essentiels à la suite de la contestation adressée au Ministère. Les sections locales seront consultées afin de déterminer quels sont les postes à durée déterminée qui pourraient également faire l’objet d’une contestation.  Le courriel est transmis à tous les dirigeants nationaux.

    Le président national fait également le point sur l’avancée des négociations avec le Conseil du Trésor. Les points de discussion, en dehors des problèmes majeurs découlant de Phénix, sont les augmentations salariales et les congés de maladie.

    Les Comités du congrès de l’UEDN se réuniront à Ottawa la semaine du 29 mai au 2 juin 2017.

    À l’approche des congrès régionaux de l’AFPC, il rappelle aux dirigeants nationaux qu’un caucus de l’UEDN sera organisé avant chaque congrès, généralement la veille, sauf au Québec où il se tiendra le matin à la date de début du congrès.  Notre consœur Colleen Hodder se présente au poste de vice-présidente de l’AFPC pour la région de l’Atlantique et notre autre consœur Colleen Girard se présente au poste de vice-présidente de l’AFPC pour la Colombie-Britannique.

    ÉNONCÉ SUR LE HARCÈLEMENT

    Gloria Kelly, conseillère nationale en droits de la personne, lit la déclaration concernant le harcèlement, et June Winger, vice-présidente exécutive (VPE), est choisie comme intervenante.

    Les heures des séances sont les suivantes :

    Lundi 12 décembre, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h à 17 h

    Mardi 13 décembre, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h à 17 h

    Mercredi 14 décembre, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h à la clôture des travaux

     

    ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR                                  m/a Turcq et Lindsay

    Après l’ajout d’un point à l’ordre du jour – Ouvrage historique de l’UEDN sous Affaires nouvelles –, l’ordre du jour est adopté.                                                           MOTION ADOPTÉE

    TABLEAU D’HONNEUR

     Une minute de silence est observée à la mémoire des membres qui sont décédés depuis la dernière réunion du Conseil exécutif national :

    Confrère Richard Abbott, section locale 21016

    Confrère Donald Martin, section locale 80412

    Confrère Barry Rushworth, section locale 00641

    Confrère John N. Laarakkers, section locale 21016

    Consœur Vickie Dombroskie, section locale 00629

    Consœur Fay Wood, section locale 30910

     PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION – pas de modification du compte rendu définitif de mai 2016.

  • RAPPORTS PERMANENTS

    Programme d’aide aux employés                            m/a Desbiens et Ebear

    La VP Ebear présente son rapport écrit et fait le point sur la modernisation de la structure du PAE, les consultations vont se poursuivre pour redéfinir les rôles et les responsabilités et déterminer les descriptions des postes.  On discute de la réticence de la direction à mobiliser les AO et dans ce cas, le champion doit être mobilisé à cet endroit.  Il est également noté que les AO ont besoin d’une lettre de leur employeur qui convient du temps dont ils ont besoin pour le PAE afin qu’ils puissent en bénéficier.

    La VP Ebear rappelle à tout le monde que le sujet du PAE devrait autant que possible être ajouté aux ordres du jour des CCSP dans les régions.

  • Comité directeur des FR                                                        m/a Desbiens et Kiley

    Le VP Desbiens présente son rapport écrit qui met l’accent sur la réunion instructive et couronnée de succès qui s’est déroulée à Ottawa les 20 et 21 septembre. Les sujets évoqués au cours de la réunion ont été la protection en matière de pension et de présomption de maladie professionnelle en cas de cancer ainsi que l’initiative continue sur le mieux-être.  Le Comité directeur des FR a également mis en place une page Facebook ainsi qu’une application appelée WhatsApp pour ses membres.

  • Santé et sécurité                                                                             m/a Kiley et Turcq

    Le VP Kiley présente son rapport écrit qui fait le point sur les refus de travailler, la violence en milieu de travail et le retour au travail. Ces sujets ont été abordés lors de la réunion du Comité national d’orientation en matière de santé et de sécurité (CNOSS).  L’un des sujets de préoccupation est l’amiante puisque des employés effectuent des travaux dans des environnements dangereux où se trouve ce matériau.  L’employeur va envoyer un sondage à tous les bâtiments du MDN.  Le VP Kiley soulève également un autre sujet préoccupant, le retour au travail, qui ne semble pas connaître d’amélioration puisqu’on enregistre plus de 1 000 cas d’absences prolongées d’employés.

  • Force terrestre – 3e division canadienne                        m/a Simcoe et Lindsay

    La VP Simcoe présente son rapport écrit. Parmi les points saillants de la réunion de novembre, citons la dotation en personnel opérationnel qui sera mieux rationalisée pour doter de manière plus efficace les postes vacants en utilisant des ressources partagées et des processus de dotation collective.

  • Force terrestre – 5e division canadienne                         m/a Frost et Turcq

    Le vice-président Frost présente son rapport écrit.  On discute du fait de ne pas se rendre au travail lors des tempêtes et on rappelle aux membres de lire l’article dans la convention collective à ce sujet.

  • Unité des opérations relatives aux biens immobiliers (Ontario)

                                                                                                      m/a Desbiens et Barker

    Le VP Desbiens présente son rapport écrit qui traite de la réunion du 3 octobre.  Comme il s’agissait de la première réunion, le mandat a été défini et adopté.  On discute également du projet de modernisation des activités relatives à l’infrastructure et à l’environnement, car le projet pilote sera mis en service sur la base de Borden en février 2017.

  • Unité des opérations relatives aux biens immobiliers (Ouest)                                                                                                                                         m/a Simcoe et Ebear

    La VP Simcoe présente son rapport écrit de la réunion qui s’est déroulée en novembre 2016.  Il s’agit de la première réunion et elle a été organisée en téléconférence.  Il est prévu d’élaborer le mandat.  Parmi les points à l’ordre du jour figurent l’apprentissage et les 3P.  On évoque également les problèmes de dotation en personnel puisqu’il est possible que l’ETS ne couvre pas le nombre de postes nécessaires.

  • Jeunes travailleurs                                                    m/a Simcoe et Montgomery

    La VP Simcoe présente son rapport écrit, dans lequel elle souligne la réussite du sommet de la jeunesse du CTC. Il a eu lieu en octobre en présence du Comité.  Elle rappelle aux VP d’inviter les jeunes travailleurs de leur région respective lors des réunions syndicales ou des conférences afin qu’ils puissent profiter de l’expérience.  Des membres du Comité demandent à participer à une réunion du Conseil exécutif national en tant qu’observateurs afin d’y être sensibilisés et d’encourager l’encadrement. Il est suggéré d’envoyer une résolution à un congrès de jeunes travailleurs pour qu’ils puissent participer à la première réunion du Conseil exécutif national du nouveau mandat.

  • AFFAIRES NOUVELLES – DISCUSSION

    Adresses électroniques dans les sections locales – Le VP Kiley fournit quelques informations générales à propos d’une situation récente découlant d’un changement dans un Conseil exécutif local. Il suggère qu’il serait opportun que chaque section locale possède sa propre adresse électronique unde.org pour garantir la continuité au sein de la section locale.

    La VPE Winger propose trois options, dont deux d’entre elles présentent des frais. Pour la troisième option qui serait gratuite, chaque section aurait besoin de son propre compte de messagerie électronique qui pourrait être géré et administré par le Bureau national. Il faudra présenter une résolution à un congrès pour l’ajouter aux statuts des affaires concernées de la section locale.

    Cotisants Rand sur les listes d’adhésion – La VP Lindsay explique que certains cotisants qui ont signé leurs cartes de membre apparaissent toujours en tant que cotisants Rands. Les sections locales doivent envoyer un exemplaire des cartes signées à la consœur Kim Brackhahn au Bureau national pour qu’elle puisse veiller à ce qu’ils soient inclus dans la base de données de l’AFPC. Les sections locales doivent également s’assurer du suivi des nouveaux employés pour veiller à ce qu’ils apparaissent correctement dans le système. Les sections locales du Conseil du Trésor ont également des problèmes bien qu’ils soient liés au système de paye Phénix.

  • RAPPORTS PERMANENTS

    SMA-IE (Ops Imm)

     Le VP Miller fait un compte rendu oral.  Il indique que le Comité se réunira la semaine suivante et que de nombreux points à l’ordre du jour sont liés à l’UEDN, tels que l’incidence de Phénix sur l’IE, les ANS, le programme d’apprentissage, la dotation en personnel, la sous-traitance et le dépôt central des procès-verbaux du CCSP.  La tâche de dotation en personnel est actuellement analysée pour faire ressortir les lacunes et fournir un point de mire.

    Les méthodes de travail dans les bâtiments en rénovation dans lesquels se trouve de l’amiante posent un gros problème puisque l’on constate un manque de communication et d’appropriation, mais cela n’est pas suffisamment pris au sérieux.

    Comme les réunions locales des Ops imm sont récentes dans les régions, les dirigeants nationaux discutent des modalités de préparation et de présentation des rapports.  Ces réunions se déroulent dans cinq régions : Ouest, Ontario, RCN/Nord, Québec et Atlantique.  Il convient d’envoyer les points essentiels au VP Miller dans un délai de 48 heures après la réunion et de les présenter au Conseil exécutif national dans un rapport écrit.

  • Commandement aérien                                                                                                         m/a Miller et Kiley

    Le VP Miller présente son rapport écrit.  Le Comité se réunira en janvier 2017 et le seul point à l’ordre du jour actuellement concerne le travail externe puisque des entrepreneurs réalisent des travaux de la fonction publique ainsi que les postes des FNP.  S’il y a d’autres points à l’ordre du jour, envoyez-les au VP Miller ou à la VP Simcoe, qui est la coprésidente.

  • Programme d’apprentissage                                                 m/a Miller et Barker

    Le VP Miller présente son rapport écrit.  Le Ministère soutient le programme, mais affirme qu’il n’y a aucun financement pour celui-ci, le financement se terminera en 2018.  Il est demandé aux VP d’envoyer au VP Miller leurs chiffres en matière d’apprentissage.

  • Statuts                                                                                m/a Miller et Montgomery

     Le VP Miller présente son rapport écrit qui indique que le Comité ne s’est pas encore réuni pour examiner les statuts afin de veiller à ce que l’UEDN respecte les directives du congrès ainsi que les changements constitutionnels présentés par l’AFPC.

    Le VP Miller précise qu’il ne reçoit pas les rapports trimestriels réguliers sur le harcèlement (page 30 de la Politique sur le harcèlement) des VP; il leur rappelle de le faire même s’il n’y a rien à signaler pour ce trimestre.

  • RAPPORTS RÉGIONAUX

     Terre-Neuve-et-Labrador/Nouveau-Brunswick              m/a Frost et Turcq

     

    Le VP Frost présente son rapport écrit qui met l’accent sur les activités et les formations des sections locales; Phénix est la plus grande source de préoccupations. De plus, SERCO a remporté le nouvel appel d’offres, et certains membres du secteur privé de la section locale 90125 ont été mis à pied, car SERCO recherche des moyens de mieux rentabiliser ses affaires.

  • RAPPORTS PERMANENTS

    Finance                                                                                           m/a Turcq et Lindsay

    Le VP Turcq est accompagné du contrôleur Loshuk; ils présentent le rapport écrit et les états financiers.  En raison des problèmes liés à Phénix, le nombre actuel de membres est de 15 900 mais est en fait de 16 400.

    On rappelle que les sections locales doivent envoyer leurs procès-verbaux d’AGA et leurs états financiers dans les temps.

    Une nouvelle adresse électronique – claims@unde.org – a été créée pour toutes les réclamations et la documentation liée aux réclamations. Il convient de les envoyer à cette adresse à partir de maintenant, bien que vous soyez toujours autorisé à envoyer par télécopie ou par courriel vos formulaires.

    Lorsque les sections locales participent aux différentes tâches de l’UEDN, le covoiturage est obligatoire à moins d’avoir reçu au préalable l’approbation du président national.  Une lettre officielle sera envoyée à toutes les sections locales concernant la politique sur les voyages.  Le contrôleur Loshuk va vérifier l’assurance de responsabilité civile des directeurs de l’UEDN pour veiller à l’adéquation et à l’exactitude de la protection des membres en covoiturage.

  • CMDN – Centre de santé                                                           m/a Barker et Miller

    La VP Barker présente son rapport écrit de cette réunion du Comité au cours de laquelle on évoque la dotation en personnel pour les postes vacants avec des employés occasionnels et des employés nommés pour une période déterminée ainsi que les mouvements de postes.  Le procès-verbal de la réunion suivra une fois signé.

  • AFFAIRES NOUVELLES

    Fusion des sections locales 70614 et 70611 de la RCN : la VP Barker explique qu’un problème persiste concernant la formation d’un Conseil exécutif pour la section locale 70614 (Shirley’s Bay). Par conséquent, il a été demandé à la section locale la plus proche (70611) si elle acceptait de les accueillir, ce qui a été le cas.

    Ouvrage historique de l’UEDN : le président national MacLennan présente aux dirigeants locaux une proposition de publication d’un ouvrage historique de l’UEDN. Le devis porte sur 500 exemplaires.

    Motion d’adoption de la proposition               m/a MacLennan et Lindsay

    On discute du budget et du nombre d’exemplaires à imprimer.                                                                                                                                                      MOTION ADOPTÉE

    Modification de la motion                                                m/a Lindsay et Turcq

    La modification de la proposition porterait la publication à 1 000 exemplaires, ce qui serait une source d’économies, bien que le format électronique pourrait être privilégié.                                                                                             MOTION REJETÉE

    Ajournement                                                                                                                          m/a Turcq et Frost

    Après discussion des coûts supplémentaires liés à la traduction de cet ouvrage, on convient d’un ajournement dans l’attente d’un établissement des coûts approprié et d’un renvoi à des fins d’approbation par le Conseil exécutif national.  Il est cependant fixé comme objectif de disposer de ces exemplaires pour le congrès en août.                                                                                                   MOTION ADOPTÉE

    Réunions régionales avec les députés concernant les 3P – Il s’agit d’un rappel de la conférence téléphonique organisée avec le Conseil exécutif national en septembre, au cours de laquelle le président national MacLennan avait chargé les VP de former des équipes dans leurs régions pour exercer des pressions sur les responsables politiques dans le cadre de la campagne de riposte sur les 3P.  Un exemplaire des notes d’allocution sera envoyé.

  • RAPPORTS RÉGIONAUX

    Nouvelle-Écosse                                                                                 m/a Kiley et Ebear

    Le VP Kiley présente son rapport écrit dans lequel il décrit les diverses réunions auxquelles il a participé et les activités qui se sont déroulées dans les sections locales.  Onze membres d’équipage de navire ont dû être détachés vers d’autres secteurs lors de l’annonce en septembre du dessaisissement du NAFC Quest.  On souligne également la hausse des contrats de soutien en service dans la Marine pour les nouveaux ravitailleurs et les patrouilleurs arctiques.

  • Québec                                                                                                m/a Turcq et Simcoe

    Le VP Turcq présente son rapport écrit pour cette période dans lequel il indique que les principaux problèmes pour les membres de la région sont liés à Phénix.  Un courriel a été envoyé au président national de l’AFPC, Robyn Benson, qui met l’accent sur l’organisation d’une journée d’action de tous les fonctionnaires afin qu’une plus grande attention soit accordée à ce problème.

  • Rapport de la vice-présidente exécutive                        m/a Winger et Frost

    La VPE Winger présente son rapport écrit dans lequel elle fait un point sur les activités de COMTRA, les rapports des ART et la formation régionale.  Elle explique qu’elle consacre une grande partie de son temps à résoudre les problèmes liés au système de paie Phénix. On rappelle aux membres d’exercer des pressions sur leurs députés pour les exhorter à faire en sorte que ces problèmes soient réglés.  Le Bureau national va faire appel à un conseiller en rémunération à temps partiel au cours de la nouvelle année pour prendre en charge le travail accumulé.

  • Rapport sur les récompenses et les titres honorifiques

                                                                                                          m/a Kiley et Turcq

    Le VP Kiley, président du Comité, présente le rapport du Comité, qui comprend deux parties :

    Partie A – BOURSES D’ÉTUDES

    Sept demandes de bourses d’études ont été reçues cette année et le Comité recommande de toutes les attribuer.

  • Vous trouverez ci-après les lauréats :

    Jessie Frost, section locale 60303, BFC de Gagetown (N.-B.), a reçu la bourse Ken Green. Jessie fréquentera l’Université St.Thomas de Fredericton (N.-B.).

    Daniel Russell, section locale 80406, BFC de Halifax (N.-É.), a reçu la bourse Pat McGrath. Daniel fréquentera l’Université Saint Mary’s de Halifax (N.-É.).

    Sarah DeGrace, section locale 80406, BFC de Halifax (N.-É.), a reçu la bourse Gary Smith. Sarah fréquentera l’Université Acadia de Wolfville (N.-É.).

    Simone Keirstead, section locale 80406, Halifax (N.-É.), recevra la bourse Don Butcher. Simone fréquentera l’Université St. Francis Xavier à Antigonish.

    Emily Simcoe, section locale 50705, Winnipeg (Man.), recevra la bourse Bob Percher. Emily fréquentera l’Université de Winnipeg.

    Matthew Keenan, section locale 00641, Kingston (Ont.), recevra une bourse de l’UEDN. Matthew fréquentera le St. Lawrence College de Kingston (Ont.).

    Sarah Sinon, section locale 00641, Kingston (Ont.), recevra une bourse de l’UEDN. Sarah fréquentera l’Université Carleton à Ottawa (Ont.).

  • Partie B – MEMBRES À VIE                                                     m/a Kiley et Lindsay

    Il est proposé que la consœur Enza Ricci de la section locale 70607, RCN, soit faite membre à vie. Le Comité examine la proposition et juge qu’elle satisfait aux critères pour recevoir cette récompense.  Le Comité recommande l’adoption.

                                                                                                           MOTION ADOPTÉE

    Motion de destruction des bulletins                                       m/a Simcoe et Barker

    MOTION ADOPTÉE

  • RAPPORTS RÉGIONAUX

    Ontario                                                                                       m/a Desbiens et Frost

    Le VP Desbiens présente son rapport écrit, dans lequel il décrit les activités menées dans ses sections locales ainsi que les réunions et les négociations auxquelles il a participé au cours de cette période.

  • Région de la capitale nationale                                          m/a Barker et Desbiens

    La VP Barker présente son rapport écrit dans lequel elle décrit les réunions et les activités de ses sections locales, l’achèvement du déménagement vers le campus Carling pose des préoccupations parmi les sections locales.  L’organisation de la conférence régionale en octobre a été couronnée de succès.

  • Centre de la sécurité des télécommunications   m/a Montgomery et Winger

    Le VP Montgomery présente son rapport écrit dans lequel il détaille les problèmes persistants relatifs aux négociations ainsi que l’élaboration d’un nouveau système de classification pour le CST.

  • Fonds non publics                                                                        m/a Lindsay et Miller

     La VP Lindsay présente son rapport écrit, dans lequel elle fait le point sur les négociations au sein de ses sections locales.  Elle souligne également que la conférence régionale d’octobre a été couronnée de succès.

  • Manitoba-Saskatchewan                                                             m/a Simcoe et Ebear

    La VP Simcoe présente son rapport écrit dans lequel elle décrit les activités dans ses sections locales, notamment les formations et les AGA.

  • Alberta et Nord                                                                          m/a Ebear et Lindsay

     La VP Ebear présente son rapport écrit pour cette période dans lequel elle décrit les activités de ses sections locales ainsi que les réunions auxquelles elle a participé.

  • Colombie-Britannique                                                            m/a Miller et Turcq

    Le VP Miller présente son rapport écrit qui fait état de changements dans ses sections locales à la suite des AGA et décrit ses différentes activités et réunions.

  • Conseillère en droits de la personne                            m/a Lindsay et Simcoe

     La consœur Kelly présente son rapport écrit dans lequel elle indique que la santé mentale reste le principal problème dans le milieu de travail.  Une réunion très productive des conseillers en droits de la personne a été organisée en décembre. Il y a été annoncé le départ à la retraite de la consœur Cathy Dallaire, représentante pour le Québec.  La consœur Kelly exprime toute sa reconnaissance pour son travail acharné au sein de ce Comité.

  • Levée de la séance